Déposée le 19 avril 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Chefs&Chefs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « NORBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Chefs&Chefs domicilié(e) 12 rue d'Enghien - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 140 375 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chefs&Chefs, Mme. Florence Cane domicilié(e) 12 rue d'Enghien - 75010 - Paris - France.
La marque NORBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chefs&Chefs, EURL - 12 rue d'Enghien - 75010 - Paris - France - SIREN 498140375
Chefs&Chefs, Mme. Florence Cane - 12 rue d'Enghien - 75010 - Paris - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Inscription le 3 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618328 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-03
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Services de vente au détail de plats cuisinés, à emporter ou non ; gérance administrative de restaurants, de snack-bars et de services de livraison de produits alimentaires ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; Services de brasserie ; cafés-restaurants ; restauration [repas] ; cafétérias ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de salles de réunions et de salles de restaurant ; restauration libre service.
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